Réunis les 13 et 14 juin 2023 à Dakar au Sénégal, la neuvième Conférence mondiale de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) s’est conclue avec un fort soutien pour que la transition énergétique soit abordée de manière plus explicite par le biais de la Norme ITIE. Avec notamment, le lancement de la Norme ITIE 2023.
En effet, la Norme ITIE 2023 a été approuvée en mai 2023. Elle renforce les divulgations ITIE et les exigences en matière de gouvernance visant à améliorer la compréhension de l’impact de la transition énergétique, de faire face aux risques de corruption, de promouvoir l’équité de genre et renforcer le recouvrement des recettes.
Selon Helen Clark, présidente du Conseil d’administration de l’ITIE « La transition mondiale vers une économie à faibles émissions de carbone aura un éventail d’impacts sur les citoyens des pays riches en ressources ». Et d’ajouter, « L’une des forces de l’ITIE a toujours été de s’adapter aux défis actuels et en évolution. Ainsi, ceux liés à la transition énergétique sont maintenant reflétés dans la nouvelle Norme ITIE.»
Depuis son introduction en 2013, la Norme ITIE a évolué grâce à des innovations au niveau des pays que des entreprises. Le processus d’amélioration de la Norme ITIE 2023 a été étayé par une large consultation. Il s’est appuyé sur les enseignements tirés des dix années passées de mise en œuvre pour identifier les données qui sont les plus pertinentes et opportunes pour éclairer les politiques et le débat public. De manière spécifique, la Norme ITIE 2023 se résume en quatre principaux axes :
La lutte contre la corruption
Ainsi, de nouvelles dispositions renforcement les opportunités pour les pays et les entreprises d’utiliser la plate-forme ITIE afin d’identifier et de faire face aux risques de corruption dans le secteur des ressources naturelles.
La transition énergétique
De nouvelles dispositions soutiennent les divulgations et le débat public sur les impacts de la transition énergétique en faisant la lumière sur les politiques applicables, ainsi que les recettes que les pays peuvent espérer tirer de leurs richesses pétrolières, gazières et minières, selon différentes hypothèses de marché.
Les questions de genre, sociales et environnementales
Afin d’aider à garantir une gestion des ressources naturelles dans l’intérêt de tous les citoyens, des dispositions renforcées sont prévues pour promouvoir une plus grande diversité dans les processus de prise de décisions et des divulgations tenant compte des questions de genre, sociales et environnementales.
Le recouvrement des recettes
Des dispositions nouvelles et améliorées exigent des divulgations plus complètes et détaillées, ce qui peut aider les pays à renforcer leur assiette fiscale et accroître les recettes publiques.
